Mes Carnets

Octobre… je n’ai pas écrit depuis bien longtemps! Le mois de septembre a en effet été très chargé, comme pour beaucoup d’entre vous.

Aujourd’hui journée de repos après un déplacement mouvementé, comme d’habitude je parcours le Net au gré des mes lectures, envies, idées, impulsions, révoltes… Ce sont les emails que je reçois depuis quelques temps sur ma boîte yahoo qui motivent un nouveau billet : je me suis inscrite cet été à la newsletter du site de l’Assemblée Nationale, en espérant avoir un aperçu un peu meilleur de ce qui se passe dans ce temple trop souvent vide, alors que nous régnons dans une quasi-monarchie depuis le 6 mai 2007 (oups je vais encore me faire taper sur les doigts…)

A ma grande surprise, l’Assemblée Nationale fonctionne encore sous ce qui me semblait être une couche de poussière digne d’un film d’Indiana Jones. Dans les emails reçus automatiquement du site, je peux lire toute sortes d’infos : les nouveaux textes adoptés, les nouvelles propositions de loi, les rapports d’information etc.

Par exemple, la newsletter du 29 septembre dernier m’informe sur le dernier texte adopté :le projet de loi en faveur des revenus du travail (http://www.assemblee-nationale.fr/13/ta/ta0187.asp). Outre le texte bien entendu ultra compliqué et rébarbatif à lire, l’élément intéressant est le lien vers le “dossier législatif” de ce texte (http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/revenus_travail.asp) qui retrace l’historique des débats sur le texte ainsi que ses principales dispositions. Ici, ce projet de loi, déclaré “urgent” par ce gouvernement le 27 août dernier, a été adopté par l’Assemblée Nationale le 25 septembre dernier, et par le Sénat le 22 septembre. Malgré la lecture du “processus législatif” (http://www.assemblee-nationale.fr/juniors/schema.asp) je n’ai pas compris si les textes adoptés par le Sénat et l’AN étaient les mêmes, permettant de passer à l’étape suivante (contrôle de constitutionnalité et promulgation de la loi) ou si des navettes entre les deux assemblées devaient encore avoir lieu.

Autre lien intéressant de la newsletter : l’avis du député Éric Diard sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement (http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1125.asp), en particulier sur 3 articles du projet de loi, et qui correspond à une analyse des 3 articles du texte. Intéressant, surtout la partie reprenant les discussions en Assemblée. L’opposition s’est distinguée en montrant ne pas avoir compris la portée d’une loi de programme (on n’y fixe pas de sanction en cas de non-respect des obligations, car on reste sur des idées générales); en tout cas c’est ce que le rapport fait paraître, mais peut-être y a-t-il “bluff” de la part de la majorité, et que des principes de sanction peuvent tout à fait être inclus dans ce genre de texte… comment savoir?

Enfin dans la newsletter, un rapport d’information sur le fichier EDVIGE (http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1126.asp) et un projet de loi déposé par un député UMP sur “les atteintes à la dignité de la femme résultant de certaines pratiques religieuses”, en clair le port du voile à l’école (http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion1121.asp). Instructif.

Me voici donc rassurée sur la démocratie française et sur la débordante activité de nos parlementaires. Si vous voulez vous aussi vous tenir informés des lois qui décideront de notre futur, rendez-vous donc sur assemblee-nationale.fr pour vous inscrire à la newsletter. Remember : une fois la loi promulguée, il est trop tard pour râler…